Public notices

In French

Avis publics  2013

[pdf] 2013-05-21 Préavis de vente par défaut de paiments des taxes municipales 
[pdf] 2013-05-13 Demandes dérogations mineures
[pdf] 2013-05-13 Dépôt des rapports financiers et des rapports du vérificateur pour l'exercice terminé le 31 décembre 2012  
[pdf] 2013-04-24 Demandes de dérogations mineures ET Demande d'usage conditionnel ET Résumé du règlement (2012)-100-12 entré en vigueur le 22 mars 2013
[pdf] 2013-04-24 Assemblée publique de consultation sur les projets de règlements d'urbanisme (2013)-101-7, (2013)-102-27, (2013)-103-8 et (2013)-106-8 à toutes les personnes habiles à voter et susceptibles d'être intéressés par ces projets de règlements
[pdf] 2013-03-20 Construction du prolongement de la rue Vaillancourt et Demandes de dérogations mineures
[pdf] 2013-02-20 Avis divers
[pdf] 2013-01-18 Demandes de dérogations mineures
[pdf] 2013-01-02 Erratum - veuillez noter la correction des numéros de règlements suite à l'avis public d'entrée en vigueur de règlements par u le 20 décembre 2012
 

Avis publics  2012

[pdf] 2012-12-20 Calendrier des séances ordinaires des conseils municipal et d'agglomération 2013
[pdf] 2012-12-20 Assemblée publique de consultation sur les projets de règlements d'urbanisme et Entrée en vigueur de règlements
[pdf] 2012-12-12 Préavis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
[pdf] 2012-11-21 Préavis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
[pdf] 2012-11-21 Rapport du maire sur la situation financière de la Ville de Mont-Tremblant 2012 ET Adoption des budgets et des programmes triennaux d'immobilisations de la Ville et de l'agglomération ET Entrée en vigueur de règlements ET Adoption de règlements ET Demandes de dérogations mineures
[pdf] 2012-10-19 Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire 
[pdf] 2012-10-12 Projet de règlement décrétant un Code d'éthique et de déontologie des employés de la Ville de Mont-Tremblant   
[pdf] 2012-09-25 Rôle triennal d'évaluation foncière - troisième exercice financier  
[pdf] 2012-09-14 Demandes de dérogations mineures  
[pdf]  2012-08-27 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION SUR LES PROJETS DE RÈGLEMENTS D'URBANISME
[pdf] 2012-08-22 Demandes de dérogations mineures 
[pdf] 2012-08-22 AVIS AUX PERSONNES INTÉRESSÉES AYANT LE DROIT DE SIGNER UNE DEMANDE D'APPROBATION RÉFÉRENDAIRESECOND PROJET DE RÈGLEMENT (2012)-102-24 MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE (2008)-102  
[pdf] 2012-07-08 Entrée en vigueur de règlement
[pdf] 2012-07-12 INTERDICTION D'ARROSAGE EN VIGUEUR À PARTIR DU 12 JUILLET 2012
[pdf] 2012-06-20 Règlement sur l'arrosage : du 1er mai au 1er octobre
[pdf] 2012-06-06 Programme de rinçage du réseau d'aqueduc : du 30 mai au 29 juin 2012
[pdf] 2012-05-16 Réfection du pavage de la rue de Saint-Jovite
[pdf] 2012-05-12 Entrée en vigueur de règlements
[pdf] 2012-05-02 Désignation de personne - accès aux documents et protection des renseignements personnels
[pdf] 2012-04-25 Assemblée publique de consultation sur des projets de règlements d'urbanisme - demandes DM
[pdf] 2012-04-04 Approbation du Règlement (2011)-90-1 par le MTQ
[pdf] 2012-04-03 Appel d'offres TP-2012-18 Rénovation église Sacré-Coeur
[pdf] 2012-04-03 Appel d'offres TP-2012-21 Rechargement de poussières de pierre sur un tronçon du parc linéaire
[pdf] 2012-03-21 Avis aux électeurs de la Ville de Mont-Tremblant sur le projet de règlement concernant la division du territoire en districts électoraux ET Demandes de dérogations mineures
[pdf] 2012-03-21 Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement d'urbanisme (2012)-39-4
[pdf] 2012-03-14 Fourniture d'infrastructures informatiques
[pdf] 2012-02-29 Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement d'urbanisme (2012)-39-4
[pdf] 2012-02-29 Implantation d'un système de télémétrie, de régulation, d'acquisition de données et travaux connexes aux installations d'eau potable et d'eaux usées - phase 2
[pdf] 2012-02-22 Demandes de dérogations mineures
[pdf] 2012-02-22 Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire ET Entrée en vigueur de règlements
[pdf] 2012-02-15 Appel d'offres TP-2012-09 : Nouvel hôtel de ville - ameublement intérieur
[pdf] 2012-02-08 Assemblée publique de consultation sur des projets de règlements d'urbanisme
[pdf] 2012-02-01 Véhicules de police : Ford - Police Intercepteurs 2013
[pdf] 2012-02-01 Appels d'offres : pavage 2012, acquisition d'un camion 10 roues et bouclage des réseaux d'aqueduc des secteurs du Village et du Centre-ville.
[pdf] 2012-02-01 Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement d'urbanisme (2012)-39-4 ET Avis d'adoption de règlement (2011)-A-28-1
[pdf] 2012-01-25 Demandes de dérogations mineures
[pdf] 2012-01-18 Appel d'offres TP-2012-01 : Fourniture d'un balai de rue de type aspirateur
[pdf] 2012-01-10 Préavis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales - Up to date
[pdf] 2012-01-06 Préavis de vente pour d éfaut de paiement des taxes municipales - Up to date
[pdf] 2012-01-05 Préavis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales - Up to date                           
[pdf] 2012-01-04 Entrée en vigueur de règlements : (2011)-100-6, (2011)-102-18-2, (2011)-102-18-3, etc.
[pdf] 2012-01-03 Préavis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales - Up to date

 

Avis publics  2011

[pdf] 2011-12-23 Entrée en vigueur de règlements - UP TO DATE
[pdf] 2011-12-21 Assemblée publique de consultation sur les projets de règlements d'urbanisme (2011)-100-8, (2011)-102-21 et (2011)-103-5
[pdf] 2011-12-21 Calendrier des séances ordinaires des conseils municipal et d'agglomération 2012
[pdf] 2011-12-21 Préavis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
[pdf] 2011-12-14 Préavis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
[pdf] 2011-12-14 Entrée en vigueur de règlement (2011)-201-18-1
[pdf] 2011-12-09 Adoption des budgets et des programmes triennaux d'immobilisations de la ville et de l'agglomération
[pdf] 2011-12-09 Avis d'entrée en vigueur du règlement (2011)-126
[pdf] 2011-12-02 Avis d'entrée en vigueur du règlement (200)-126 concernant le code d'éthique et de déontologie
[pdf] 2011-11-07 Discours du maire sur la situation financière de la Ville de Mont-Tremblant
[pdf] 2011-10-31 Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire du secteur 2 - Future carrière Miller concernant la tenue d'une procédure d'enregistrement
[pdf] 2011-10-31 Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire du secteur 3 - Future carrière Miller concernant la tenue d'une procédure d'enregistrement
[pdf] 2011-10-31 Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire du secteur 4 - Future carrière Miller conernant la tenue d'une procédure d'enregistrement
[pdf] 2011-10-31 Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire du secteur 5 - Future carrière Miller concernant la tenue d'une procédure d'enregistrement
[pdf] 2011-10-25 Demandes d'usages conditionnels ET Demandes de dérogations mineures
[pdf] 2011-09-28 Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire
[pdf] 2011-09-21 Article 73 de la Loi sur les compétences municipales ET Demandes de dérogations mineures ET Rôle triennal d'évaluation foncière, deuxième exercice financier Et Avis d'entrée en vigueur du règlement (2011)-123 ET Demande d'usage conditionnel
[pdf] 2011-09-21 Article 72 de la Loi sur les compétences municipales
[pdf] 2011-08-22 Séance extraordinaire du conseil municipal : règlements relatifs à la carrière Miller projetée sur la route 117 
[pdf] 2011-08-22 Assemblée publique de consultation
[pdf] 2011-08-12 Entrée en vigueur de règlement 
[pdf] 2011-07-15 Projet de règlement 
[pdf] 2011-06-30 Entrée en vigueur de règlements d'urbanisme
[pdf] 2011-06-13 Demande de proposition TP-2011-37, vente de divers véhicules et équipements usagés
[pdf] 2011-06-17 Demandes de dérogations mineures ET Adoption de règlements ET Assemblée publique de consultation sur le proejt de règlement d'urbanisme (2011)-104-2
[pdf] 2011-06-03 Entrée en vigueur de règlements
[pdf] 2011-05-19 Demandes de dérogations mineures
[pdf] 2011-05-06 Règlement relatif à la rémunération des élus
[pdf] 2011-05-04 Programme de rinçage du réseau d'aqueduc et inspection de bornes d'incendie du 16 mai au 23 juin 2011
[pdf] 2011-05-04 Appel d'offres TP-2011-30 Amélioration de 4 postes de pompage d'eaux usées - Secteur Saint-Jovite
[pdf] 2011-04-15 Assemblée publique de consultation sur les projets de réglements d'urbanisme ET Avis d'entrée envigeur de règlements ET Demandes de dérogation mineures
[pdf] 2011-04-01 Entrée en vigueur de règlements (2010)-102-13 et (2010)-102-14 ET Appel d'offres 2011-25 : construction d'un bâtiment utilitaire - terrain de soccer du parc de Nos-Étoiles
[pdf] 2011-03-24 Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire  au second projet de règlement (2011)-102-15 et (2011)-103-2
[pdf] 2011-03-04 Remplacement de la dalle de l'aréna - Numéro 2011-17
[pdf] 2011-03-04 Assemblée publique de consultation sur les projets de réglementation sur les projets de règlements d'urbanisme (2011)-102-15 et (2011)-103-02
[pdf] 2011-02-23 Adoption de règlements et demandes de dérogations mineures
[pdf] 2011-01-21 Entrée en vigueur, dérogations mineures, rôle de perception 2011
[pdf] 2011-01-20 Construction hôtel de ville, véhicule de police
[pdf] 2011-01-07 Appels d'offres, consultation publique, entrée en vigueur et calendrier des séances des conseils
[pdf] 2011-01-05 Demandes de dérogations mineures

 

Avis publics  2010
[pdf] 2010-12-01 Adoption des budgets et des programmes triennaux d'immobilisations de la ville et de l'agglomération
[pdf] 2010-11-01 Transport en commun Ville de Mont-Tremblant : horaire du 13 décembre 2010 au 10 avril 2011
[pdf] 2010-10-27 Assemblée publique de consultation sur les projets de règlements d'urbanisme
[pdf] 2010-10-20 Demandes de dérogations mineures ET Appels d'offres 2010-57 - Fourniture d'une chenillette ET Programme d'inspection de bornes d'incendie du 25 octobre au 5 novembre 2010
[pdf] 2010-10-14 Préavis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales (page 1)
[pdf] 2010-10-14 Préavis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales (page 2)
[pdf] 2010-10-14 Appel d'offres - Chevrolet Silverado ET Demande de proposition 2010-51 - Vente de divers véhicules et équipements usagés
[pdf] 2010-10-07 Préavis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales (page 1
[pdf] 2010-10-07 Préavis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales (page 2)
[pdf] 2010-09-24 Demande d'approbation référendaire ET assemblée publique de consultation sur les projets de règlements d'urbanisme ET Appel d'offres 2010-50 sable et pierre
[pdf] 2010-09-16 Entrée en vigueur de règlements d'urbanisme
[pdf] 2010-09-02 Déneigement des entrées piétonnières des édifices municipaux - appel d'offres 2010-35
[pdf] 2010-08-23 Demandes de dérogations mineures
[pdf] 2010-08-12 Travaux de génie civil - Hôtel de ville
[pdf] 2010-08-12 Appels d'offres camion cube et camion 6 roues
[pdf] 2010-07-23 Dépôts des rapports financiers et des rapports du vérificateur pour l'exercice terminé le 31 décembre 2009
[pdf] 2010-07-05 Interdiction d'arrosage
[pdf] 2010-07-05 Fourniture, installation, mise en service et entretien d'un système de radiocommunication Voix ET Concession du restaurant de l'aréna municipal ET Entrée en vigueur de règlement (2010)-A-15-2
[pdf] 2010-06-30 Interdiction d'arrosage jusqu'à avis contraire
[pdf] 2010-06-11 Demandes de dérogations mineures
[pdf] 2010-06-22  Assemblée publique de consultation sur les projets de règlements d'urbanisme
[pdf] 2010-06-14 Contrôle des insectes piqueurs - 2011-2012-2013
[pdf] 2010-06-07 Scrutin référendaire à toutes les personnes inscrites sur la liste référendaire du secteur du camping de la Diable
[pdf] 2010-05-25  Révision de la liste référendaire (Secteur du camping de la Diable) ET Demandes de dérogations mineures ET Appel d'offres - Fourniture d'un camion 6 roues ET Avis à la population - règlement sur l'arrosage
[pdf] 2010-05-17 Appels d'offres - Trottoirs et pavage 2010
[pdf] 2010-05-06 Recrutement de personnes pour le Comité d'embellissement et Programme de rinçage du réseau d'aqueduc ET inspection de bornes d'incendie
[pdf] 2010-05-06 Référendum concernant le secteur du camping de la Diable
[pdf] 2010-04-19 Assemblée publique de consultation sur les projets de règlements d'urbanisme (2010)-100-2, etc.
[pdf] 2010-04-19 Demandes des dérogations mineures 2010-DM-043, 2010-DM-046, etc.
[pdf] 2010-04-19 Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire - second projet de règlement (2010)-102-5 modifiant le règlement de zonage (2008)-102
[pdf] 2010-03-25 Service de transport en commun - horaire
[pdf] 2010-03-25 Demandes de dérogations mineures 2010-DM-011, 2010-DM-020, etc.
[pdf] 2010-03-25 Acquisition d'un système de répartition assisté par ordinateur pour l'ensemble des services d'urgence et de modules en gestion policière et incendie
[pdf] 2010-03-15 Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire du secteur du camping de la Diable concernant la tenue d'une procédure d'enregistrement
[pdf] 2010-03-08 Sommaire du rapport de dépenses électorales d'un parti politique autorisé et des rapports d'un candidat indépendant autorisé
[pdf] 2010-03-05 Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de l'ensemble de l'agglomération de Mont-Tremblant concernant la tenue d'une procédure d'enregistrement
[pdf] 2010-02-23 Comité organisateur d'événements en environnement
[pdf] 2010-02-18 Appel de proposition No 2010-07 vente d'un immeuble - 75, chemin Napoléon
[pdf] 2010-02-08 Élaboration d'un plan d'intervention pour le renouvellement des conduites d'eau potable et d'égout - Service professionnels
[pdf] 2010-02-02 Appel d'offres 2010-03 ET Entrée en vigueur

Back to the top

Archives

Municipal services

2007. Ville de Mont-Tremblant. All rights reserved. Created by Essensys.