Règlement d'urbanisme en vigueur
VOTRE RÊVE + NOTRE ÉQUIPE = UNE RÉALISATION!
Dernière mise à jour : 15 janvier 2013
RÈGLEMENTS
Règlement (2008)-100 concernant le PLAN D'URBANISME :
| Chapitre 6 | |
| Chapitre 2 | Chapitre 7 |
| Chapitre 3 | Chapitre 8 |
| Chapitre 4 |
Chapitre 9 - Page de 215 à 232 - Page de 233 à 258 |
| Chapitre 5 | Chapitre 10 |
- Plan 1 - Infrastructure et contrainte
- Plan 2 - Environnement, récréotourisme et éléments d'intérêt
- Plan 2.1 - Aires de ravage et et peuplements forestiers
- Plan 3 - Secteurs de cote de zone d'inondation
- Plan 4 - Réseau de transport du territoire
- Plan 5 - Réseau de transport du noyau urbain
-
Plan 7 - Réseau récréatif du territoire
- Plan 8 - Réseau récréatif du noyau urbain
- Plan 9 - Réseau récréatif du noyau villageois
- Plan 9.1 - Planification détaillée le long d'une section de la route 117
- Plan 10 - Localisation des bassins versants
-
Plan 11 - Unités paysagères
-
Plan 12 - Corridors de signature
-
Plan 13 - Concept d'organisation spatiale
- Plan 14 - Aires d'affectation du territoire
- Plan 15 - Aires d'affectation du noyau urbain
Plan 16 - Aires d'affectation du noyau villageois
Règlement (2008)-101 concernant les PERMIS ET CERTIFICATS :
Texte du règlement - Annexe A - plan 1
Règlement (2008)-102 concernant le ZONAGE :
Texte du règlement :
| Table des matières | Chapitre 8 |
| Chapitre 1 | Chapitre 9 |
| Chapitre 2 | Chapitre 10 |
| Chapitre 3 | Chapitre 11 |
| Chapitre 4 | Chapitre 12 |
| Chapitre 5 | Chapitre 13 |
| Chapitre 6 | Chapitre 14 |
| Chapitre 7 | Chapitre 15 |
ANNEXES
Les annexes I - Les annexes II - Les annexes III - Les annexes IV
Modifications à l'annexe B (plan de zonage)
Modifications à l'annexe C (plan des contraintes naturelles)
| Annexe A - Grilles des zones 100 | Annexe H - Plan 3 | Annexe X.2 (2/10) |
| Annexe A - Grilles des zones 200 | Annexe H - Plan 4 | Annexe X.2 (3/10) |
| Annexe A - Grilles des zones 300 | Annexe H - Plan 5 | Annexe X.2 (4/10) |
| Annexe A - Grilles des zones 400 | Annexe H - Plan 6 | Annexe X.2 (5/10) |
| Annexe A - Grilles des zones 500 | Annexe H - Plan 7 | Annexe X.2 (6/10) |
| Annexe A - Grilles des zones 600 | Annexe H - Plan 8 | Annexe X.2 (7/10) |
| Annexe A - Grilles des zones 700 | Annexe I - Plan 1 | Annexe X.2 (8/10) |
| Annexe A - Grilles des zones 800 | Annexe I - Plan 2 | Annexe X.2 (9/10) |
| Annexe A - Grilles des zones 900 | Annexe L - Géant | Annexe X.2 (10/10) |
| Annexe A - Grilles des zones 1000 |
Annexe L - Diable |
Annexe X.3 |
| Annexe B - Plan de zonage (1/3) | Annexe O | Annexe X.4 (1/3) |
| Annexe B - Plan de zonage (2/3) | Annexe P | Annexe X.4 (2/3) |
| Annexe B - Plan de zonage (3/3) | Annexe Q | Annexe X.4 (3/3) |
| Annexe C - Contraintes naturelles | Annexe S - Plan 1 | |
| Annexe E | Annexe S - Plan 2 | |
| Annexe G | Annexe S - Plan 3 | |
| Annexe H - Plan 1 | ||
| Annexe H - Plan 2 | Annexe X.1 |
Règlement (2008)-103 concernant le LOTISSEMENT
Règlement (2008)-104 concernant la CONSTRUCTION
Règlement (2008)-105 sur les PLANS D'AMÉNAGEMENT D'ENSEMBLE (PAE)
Règlement (2008)-106 sur les PLANS D'IMPLANTATION ET D'INTÉGRATION ARCHITECTURALE (PIIA)
Règlement (2008)-107 sur les USAGES CONDITIONNELS
Règlement (2008)-108 sur les DÉROGATIONS MINEURES AUX RÈGLEMENTS D'URBANISME
Règlement (2008)-109 sur la CONTRIBUTION POUR FINS DE PARCS, DE TERRAINS DE JEUX ET D'ESPACES NATURELS
Un plan visionnaire et novateur pour Mont-Tremblant
Après toutes les étapes légales, la nouvelle réglementation d'urbanisme de la Ville de Mont-Tremblant est entrée en vigueur le 26 janvier 2009 suite à la délivrance des certificats de conformité par la MRC des Laurentides.
« Ce nouveau plan d'urbanisme, que je peux qualifier de visionnaire, permettra de guider les interventions d'aménagement et de développement, de même que les décisions politiques, administratives et financières qui touchent notre territoire. D'ores et déjà, nous pouvons être proactifs dans nos décisions et nos actions » renchérit le maire Pierre Pilon.
Un plan durable
Le plan d'urbanisme protège les paysages et l'environnement, deux éléments dominants qui ont été au coeur de sa conception. Ce plan met également l'accent sur la nécessité de promouvoir la présence des activités récréotouristiques qui sont à la base de l'économie locale.
Ce plan est l'aboutissement de nombreuses rencontres, d'écoute active avec les gens du milieu, de lecture et d'analyse de plus de 250 mémoires et de réflexion pour gérer de façon harmonieuse le territoire, et ce, dans une perspective de développement durable.
« La notion de développement durable est importante à l'intérieur de la nouvelle réglementation d'urbanisme, car il est essentiel pour nous de pouvoir répondre aux besoins actuels sans limiter la capacité des générations futures tant au plan social, culturel, économique qu'écologique » affirme le maire Pierre Pilon.
Souplesse
Le nouveau plan vise aussi à simplifier la vie des citoyens avec un processus plus souple pour l'obtention de certains permis ou certificats. À titre d'exemple, l'obtention d'un permis ne sera plus nécessaire pour la construction d'un cabanon. Il va de soi que tous devront tout de même continuer à respecter les dispositions réglementaires.
Finalement, le nouveau plan d'urbanisme encourage le respect des différences de chaque secteur du territoire, à savoir, le Secteur Saint-Jovite (centre-ville), le Secteur du Village et la Station Mont Tremblant. « Il est important de reconnaître et de mettre en valeur l'ambiance, la vocation, les idéaux, ainsi que les façons de vivre des résidents, c'est ce qui fait notre richesse » conclut le maire Pierre Pilon.
