FEUX EN PLEIN AIR INTERDITS JUSQU'À NOUVEL ORDRE SUR LE TERRITOIRE DE MONT-TREMBLANT

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(2008)-102 - Zonage

Table des matières   
Chapitre 1 Dispositions administratives
Chapitre 2 Définition
Chapitre 3 Classification des usages
Chapitre 4 Dispositions toutes zones
Chapitre 5 Usages habitation et résidentiel 
Chapitre 6 Usages commerciaux 
Chapitre 7 Usages industriels 
Chapitre 8 Usages publics et communautaires 
Chapitre 9 Usages agriculture et foresterie 
Chapitre 10 Usages et conservation
Chapitre 11  Dispositions certaines zones 
Chapitre 12 Architecture
Chapitre 13 Affichage 
Chapitre 14 Environnement et paysage 
Chapitre 15

Droits acquis

 

 

 

Annexe A

Grilles des zones 100

Grilles des zones 200

Grilles des zones 300 

Grilles des zones 400

Grilles des zones 500

Grilles des zones 600

Grilles des zones 700

Grilles des zones 800

Grilles des zones 900

Grilles des zones 1000

Liste des grilles

 

Annexe B 

Pour connaître la zone dans laquelle se trouve la propriété recherchée, vous pouvez consulter les plans ci-dessous ou cliquez sur ce lien http://cartographie.mrclaurentides.qc.ca/sigimweb/ 
et : 

  1. choisir Mont-Tremblant  
  2. rechercher le terrain par le nom de la rue ou en naviguant sur la carte
  3. sélectionner le terrain et ensuite la fiche d’usages et normes

Plan de zonage (1/3)

Plan de zonage (2/3) Plan de zonage (3/3)
Modifications à l'annexe B Modifications à l'annexe B - usages fauniques  

Annexe C

Contraintes naturelles

Modifications à l'annexe C

Annexe D

Annexe E

Annexe F

Annexe G

Annexe H 

Plan  1 Plan  2 Plan  3  Plan 4 
Plan  5 Plan 6 Plan 7  Plan 8
Plan 9 Plan 10 Plan 11

Annexe I

Annexe J

Annexe K

Annexe L

Annexe M

Annexe N

Annexe O 

Annexe P

Annexe Q

Annexe R

Annexe S

Annexe T

Annexe U

Annexe V

Annexe W

Annexe X.1

Annexe X.2

Document 1/10

Document 2/10

Document 3/10

Document 4/10           

Document 5/10           

Document 6/10           

Document 7/10           

Document 8/10           

Document 9/10           

Document 10/10           

Annexe X.3

Annexe X.4

Annexe Y

Annexe Z

 

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