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Avis publics

2019

2019-11-27 Avis public | Adoption des budgets et des programmes triennaux d'immobilisations de la Ville et de l'agglomération
2019-11-27 Avis public | Demandes de dérogations mineures
2019-11-20 Avis public | Aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum
2019-11-20 Avis public | Calendrier 2020 des séances ordinaires des conseils munipal et d'agglomération
2019-11-13 Avis public | Entrée en vigueur d'un règlement
2019-11-06 Avis publics | Rôle triennal d'évaluation foncière / Demande d'autorisation de démolition - Report de décision
2019-10-30 Avis publics | Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de l'ensemble de la Ville de Mont-Tremblant concernant la tenue d'une procédure d'enregistrement
2019-10-30 Avis d'entrée en vigueur d'un règlement
2019-10-23 Avis publics | Demandes de dérogations mineures
2019-10-23 Avis public | Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de l'ensemble de la Ville de Mont-Tremblant concernant la tenue d'une procédure d'enregistrement
2019-10-18 Assemblées de consultation publique - Desserte policière | Nouveau lieu
2019-10-16 Avis publics | Demande d'autorisation de démolition | Entrée en vigueur d'un règlement d'emprunt
2019-10-02 Avis de consultation publique relativement au projet de remplacement du corps de police municipal
2019-09-25 Demandes de dérogations mineures
2019-09-18 Assemblée publique de consultation sur divers projets de règlements modifiant la règlementation d'urbanisme en vigueur
2019-09-04 Entrée en vigueur de règlements
2019-08-21 Demandes de dérogation mineure et d'usages conditionnels
2019-07-24 Demandes de dérogations mineures
2019-07-24 Règlement (2019)-102-53 modifiant le règlement (2008)-102 concernant le zonage relativement à diverses dispositions + Règlement (2019)-107-11 modifiant le règlement (2008)-107 concernant les usages conditionnels relativement à diverses dispositions
2019-7-16 Avis public de vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes
2019-07-12 Projet de règlement (2019)-A-61 relatif au traitement des élus municipaux
2019-07-12 Avis public de vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes
2019-07-10 Avis public de vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes
2019-07-05 Entrée en vigueur de règlements
2019-07-03 Location d'une partie de l'immeuble situé au 1885, chemin du Village
2019-07-02 Avis public de vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes
2019-06-27 Avis publics de vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - dernière mise à jour : 27 juin 2019
2019-06-26 Rapports des faits saillants du rapport financier 2018 - Conseils municipal et d'agglomération
2019-06-26 Demandes de dérogations mineures
2019-06-19 Demande de dérogations mineures
2019-06-19 Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de l'ensemble de la Ville de Mont-Tremblant concernant la tenue d'une procédure d'enregistrement + Entrée en vigueur de règlements
2019-06-19 Avis public de vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes - deuxième parution
2019-06-12 Entrée en vigueur du règlement (2019)-100-26 et appel d'offres INC-2019-01
2019-05-29 Avis public de vente des immeubles pour défaut de paiement des taxes
2019-05-22 Demandes de dérogations mineures
2019-05-22 Assemblée publique de consultation sur divers projets de règlements modifiant la réglementation d'urbanisme en vigueur
2019-05-22 Avis d'entrée en vigueur du règlement (2019)-A-60
2019-05-15 Entrée en vigueur de règlements d'emprunt
2019-04-24 Demandes de dérogations mineures
2019-03-27 Avis d'entrée en vigueur du règlement (2019)-A-57
2019-03-27 Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de l'agglomération de Mont-Tremblant concernant la tenue d'une procédure d'enregistrement
2019-03-27 Location du 142, rue du Couvent au Centre de la petite enfance Les Petites Manitous
2019-03-20 Demande de participation à un référendum + Demandes de dérogations mineures
2019-02-20 Demandes de dérogations mineures
2019-02-13 Avis aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de l'ensemble de la Ville de Mont-Tremblant concernant la tenue d'une procédure d'enregistrement - Rôle de perception 2019
2019-01-23 Assemblée publique de consultation sur divers projets de règlements modifiant la réglementation d'urbanisme en vigueur + Demandes de dérogations mineures et d'un usage conditionnel
2019-01-02 Demandes de dérogations mineures + Aux personnes intéressée ayant le droit de signer une demande de participation à un référendum

2018

2017

2017-12-27 Calendrier des séances ordinaires des conseils municipal et d'agglomération 2018
2017-11-30 Second projet de règlement (2017)-102-45 modifiant le règlement de zonage (2008)-102 relativement à diverses dispositions
2017-11-30 Adoption des budgets et des programmes triennaux d'immobilisations de la ville et de l'agglomération
2017-11-27 Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire
2017-11-10 Avis public du résultat d’élection
2017-11-08 Avis d'entrée en vigueur du règlement (2017)-A-52 - erratum
2017-11-01 Demandes de dérogations mineures
2017-10-19 Demande de dérogations mineures
2017-10-19 Avis public du scrutin : Aux électeurs inscrits sur la liste électorale des districts 4, 6 et 7 de la Ville de Mont-Tremblant
2017-10-12 Personnes proclamées élues
2017-10-12 Entrée en vigueur du règlement (2017)-A-52
2017-10-11 Révision de la liste électorale
2017-09-22 Dépôt des rapports financiers et des rapports du vérificateur pour l'exercice terminé le 31 décembre 2016
2017-09-15 Avis public d'élection aux électeurs de la Ville de Mont-Tremblant
2017-09-15 Assemblée publique de consultation sur divers projets de règlements modifiant la réglementation d'urbanisme en vigueur
2017-09-15 Recrutement du personnel électoral
2017-09-08 Demandes de dérogations mineures
2017-09-07 Entrée en vigueur de règlements
2017-08-23 Rôle triennal d'évaluation foncière - deuxième exercice financier
2017-08-18 Demandes de dérogations mineures et d'usage conditionnel
2017-07-26 Demandes de dérogations mineures
2017-07-19 Second projet de règlement (2017)-102-44 modifiant le règlement de zonage (2008)-102 relativement à diverses dispositions
2017-07-17 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-07-13 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-09-13 Entrée en vigueur d'un règlement
2017-07-12 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-07-05 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-07-03 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-06-28 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-06-26 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-06-22 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-06-16 Demandes de dérogations mineures
2017-06-16 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-06-08 Avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-06-07 Entrée en vigueur d'un règlement
2017-06-07 Avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-05-29 Avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-05-19 Avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales partie 2
2017-05-19 Avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales partie 1
2017-05-19 Demandes de dérogations mineures
2017-05-08 Entrée en vigueur de règlements
2017-04-21 Entrée en vigueur de règlements d'emprunt
2017-04-19 Règlement (2017)-102-43-2 modifiant le règlement de zonage (2008)-102 relativement à la densité de la zone TO-620 et avis d'entrée en vigueur du règlement (2017)-18-4
2017-04-19 Demandes de dérogations mineures
2017-03-17 Demandes de dérogations mineures
2017-03-17 Second projet de règlement (2017)-102-43 modifiant le règlement de zonage (2008)-102 relativement à diverses dispositions et avis d'entrée en vigueur du règlement (2017)-A-39-4
2017-02-22 Demandes de dérogations mineures - Entrée en vigueur du règlement (2016)-143-4 - Rôle de perception 2017
2017-02-22 Règlement (2017)-A-50 décrétant un emprunt et une dépense de 1 752 000 $ - Règlement (2017)-153 décrétant un emprunt et une dépense de 900 000 $
2017-02-02 Avis d'entrée en vigueur du règlement (2016)-A-39-3
2017-02-02 Assemblée publique de consultation sur divers projets de règlements modifiant la règlementation d'urbanisme en vigueur
2017-01-23 Demandes de dérogations mineures et d'usage conditionnel
2017-01-17 Entrée en vigueur de règlements

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