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Avis publics

2020

2020-04-01 Avis public | Entrée en vigueur d'un règlement
2020-03-25 Avis publics | Consultation publique sur divers projets de règlements modifiant la réglementation d'urbanisme en vigueur, prévue le 30 mars 2020 à 16 h - modification de l'avis public paru le 11 mars 2020 | Entrée en vigueur d'un règlement d'emprunt
2020-03-25 Avis public | Demandes de dérogations mineures
2020-03-18 Avis public | Avis aux électeurs de la Ville de Mont-Tremblant sur le projet de règlement concernant la division du territoire en districts électoraux
2020-03-18 Avis publics | Entrée en vigueur d'un règlement d'emprunt | Erratum
2020-03-11 Avis public | Appel d'offres ENV-2020-02 | Fourniture et livraison porte-à-porte de conteneurs à chargement avant pour matières organiques
2020-03-11 Avis public | Assemblée publique de consultation sur divers projets de règlements modifiant la réglementation d'urbanisme en vigueur
2020-02-19 Avis publics | Demandes de dérogations mineures | Entrée en vigueur de règlements
2020-02-05 Avis public | Rôle de perception 2020
2020-01-29 Avis public | Aux personnes habiles à voter ayant le droit d'être inscrites sur la liste référendaire de l'agglomération de Mont-Tremblant | Avis concernant la tenue d'une procédure d'enregistrement
2020-01-29 Avis publics | Consultation sur divers projets de règlements modifiant la règlementation d'urbanisme en vigueur | Entrée en vigueur de règlements
2020-01-22 Avis publics | Demandes de dérogations mineures et d'un usage conditionnel | Entrée en vigueur d'un règlement
2020-01-15 Avis public | Appel d'offres ENV-2020-01 | Contrôle des insectes piqueurs pour les années 2020-2021-2022 avec option de renouvellement pour l'année 2023
2020-01-15 Avis public | Entrée en vigueur de règlements

2019

2018

2017

2017-12-27 Calendrier des séances ordinaires des conseils municipal et d'agglomération 2018
2017-11-30 Second projet de règlement (2017)-102-45 modifiant le règlement de zonage (2008)-102 relativement à diverses dispositions
2017-11-30 Adoption des budgets et des programmes triennaux d'immobilisations de la ville et de l'agglomération
2017-11-27 Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire
2017-11-10 Avis public du résultat d’élection
2017-11-08 Avis d'entrée en vigueur du règlement (2017)-A-52 - erratum
2017-11-01 Demandes de dérogations mineures
2017-10-19 Demande de dérogations mineures
2017-10-19 Avis public du scrutin : Aux électeurs inscrits sur la liste électorale des districts 4, 6 et 7 de la Ville de Mont-Tremblant
2017-10-12 Personnes proclamées élues
2017-10-12 Entrée en vigueur du règlement (2017)-A-52
2017-10-11 Révision de la liste électorale
2017-09-22 Dépôt des rapports financiers et des rapports du vérificateur pour l'exercice terminé le 31 décembre 2016
2017-09-15 Avis public d'élection aux électeurs de la Ville de Mont-Tremblant
2017-09-15 Assemblée publique de consultation sur divers projets de règlements modifiant la réglementation d'urbanisme en vigueur
2017-09-15 Recrutement du personnel électoral
2017-09-08 Demandes de dérogations mineures
2017-09-07 Entrée en vigueur de règlements
2017-08-23 Rôle triennal d'évaluation foncière - deuxième exercice financier
2017-08-18 Demandes de dérogations mineures et d'usage conditionnel
2017-07-26 Demandes de dérogations mineures
2017-07-19 Second projet de règlement (2017)-102-44 modifiant le règlement de zonage (2008)-102 relativement à diverses dispositions
2017-07-17 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-07-13 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-09-13 Entrée en vigueur d'un règlement
2017-07-12 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-07-05 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-07-03 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-06-28 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-06-26 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-06-22 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-06-16 Demandes de dérogations mineures
2017-06-16 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-06-08 Avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-06-07 Entrée en vigueur d'un règlement
2017-06-07 Avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-05-29 Avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-05-19 Avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales partie 2
2017-05-19 Avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales partie 1
2017-05-19 Demandes de dérogations mineures
2017-05-08 Entrée en vigueur de règlements
2017-04-21 Entrée en vigueur de règlements d'emprunt
2017-04-19 Règlement (2017)-102-43-2 modifiant le règlement de zonage (2008)-102 relativement à la densité de la zone TO-620 et avis d'entrée en vigueur du règlement (2017)-18-4
2017-04-19 Demandes de dérogations mineures
2017-03-17 Demandes de dérogations mineures
2017-03-17 Second projet de règlement (2017)-102-43 modifiant le règlement de zonage (2008)-102 relativement à diverses dispositions et avis d'entrée en vigueur du règlement (2017)-A-39-4
2017-02-22 Demandes de dérogations mineures - Entrée en vigueur du règlement (2016)-143-4 - Rôle de perception 2017
2017-02-22 Règlement (2017)-A-50 décrétant un emprunt et une dépense de 1 752 000 $ - Règlement (2017)-153 décrétant un emprunt et une dépense de 900 000 $
2017-02-02 Avis d'entrée en vigueur du règlement (2016)-A-39-3
2017-02-02 Assemblée publique de consultation sur divers projets de règlements modifiant la règlementation d'urbanisme en vigueur
2017-01-23 Demandes de dérogations mineures et d'usage conditionnel
2017-01-17 Entrée en vigueur de règlements

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