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Avis publics

2020

2020-01-22 Avis publics | Demandes de dérogations mineures et d'un usage conditionnel | Entrée en vigueur d'un règlement
2020-01-15 Avis public | Appel d'offres ENV-2020-01 | Contrôle des insectes piqueurs pour les années 2020-2021-2022 avec option de renouvellement pour l'année 2023
2020-01-15 Avis public | Entrée en vigueur de règlements

2019

2018

2018-12-26 Assemblée publique de consultation sur un projet de règlement sur les ententes relatives à des travaux municipaux et aux garanties concernant certains travaux municipaux + Entrée en vigueur de règlements
2018-12-05 Adoption des budgets et des programmes triennaux d'immobilisations de la Ville et de l'agglomération
2018-11-28 Règlement (2018)-102-49 modifiant le règlement de zonage (2008)-102 relativement à diverses dispositions | Demandes de dérogations mineures | Sedond projet de règlement (2018)-102-49 modifiant le règlement de zonage (2008)-102 relativement à diverses dispositions
2018-11-21 Calendrier 2019 des séances ordinaires des conseils municipal et d'agglomération
2018-10-24 Demandes de dérogations mineures
2018-10-17 Assemblée publique de consultation sur divers projets de règlements modifiant la réglementation d'urbanisme en vigueur
2018-09-21 Entrée en vigueur de règlements et avis concernant la désignation de personne responsable et la délégation de responsabilités en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels
2018-09-17 Demandes de dérogations mineures
2018-09-19 Assemblée publique de consultation sur divers projets de règlements modifiant la réglementation d'urbanisme en vigueur
2018-09-12 Entrée en vigueur de règlements + Rôle triennal d'évaluation foncière troisième exercice financier
2018-08-22 Code d'éthique et de déontologie des employés de la Ville de Mont-Tremblant
2018-08-15 Avis concernant la désignation de personne responsable et la délégation de responsaibilités en vertu de la Loi sur l'accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels
2018-07-25 Demandes de dérogations mineures
2018-07-23 Mise à jour : Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2018-07-20 Mise à jour : Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2018-07-18 Entrée en vigueur de règlements
2018-07-17 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2018-07-11 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2018-07-09 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2018-06-27 Demandes de dérogations mineures
2018-06-27 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2018-06-26 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2018-06-20 Rapport des faits saillants du rapport financier 2017
2018-06-20 Second projet de règlement (2018)-102-48 modifiant le règlement de zonage (2008)-102 relativement à diverses dispositions
2018-05-24 Avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2018-05-23 Assemblée publique de consultation sur divers projets de règlements + Demandes de dérogations mineures + Avis d'entrée en vigueur du règlement (2018)-158
2018-05-09 Programme de rinçage du réseau d'aqueduc et inspection de bornes d'incendie du 7 mai au 22 juin 2018
2018-05-09 Entrée en vigueur de règlements et vente d'un immeuble de la Ville
2018-04-25 Second projet de règlement de zonage (2008)-102-47 modifiant le règlement de zonage (2008)-102 relativement à diverses dispositions
2018-04-18 Second projet de règlement (2018)-102-47 modifiant le règlement de zonage (2008)-102 relativement à diverses dispositions
2018-03-26 Horaire 2018-2019 du transport en commun de la Ville de Mont-Tremblant
2018-03-21 Second projet de règlement (2018)-102-46 modifiant le règlement de zonage (2008)-102 relativement à diverses dispositions et second projet de règlement (2018)-103-14 modifiant le règlement de lotissement (2008)-103 relativement à l'usage acériculture et érablière artisanale
2018-03-21 Demandes de dérogations mineures + Entrée en vigueur de règlements
2018-03-21 Emprunt pour la réalisation de travaux de la mise à niveau de ponceaux du ruisseau Clair et l'aménagement d'un stationnement au centre-ville + Assemblée publique de consultation sur divers projets de règlements modifiant la réglementation d'urbanisme en vigueur
2018-03-14 Entrée en vigueur du règlement (2017)-102-45-1
2018-03-02 Demandes de prix : Instructeur ou instructrice de tennis - Programme d'inititation, de perfectionnement et d'animation
2018-02-23 Sommaire du rapport de dépenses électorales
2018-02-23 Entrée en vigueur du règlement (2017)-A-54 et rôle de perception 2018
2018-02-21 Entrée en vigueur du règlement (2017)-19-3 et demandes de dérogations mineures
2018-01-24 Entrée en vigueur de règlement (2017)-101-17
2018-01-19 Vente d'un immeuble
2018-01-03 Code d'éthique et de déontologie des élus de la Ville de Mont-Tremblant + Assemblée publique de consultation sur le projet de règlement (2017)-19-3 modifiant le règlement concernant les lieux de circulation, les règles d'utilisation et les règles de circulation des motoneiges, des véhicules tout terrain et des autres véhicules hors route sur le territoire de la Ville de Mont-Tremblant

2017

2017-12-27 Calendrier des séances ordinaires des conseils municipal et d'agglomération 2018
2017-11-30 Second projet de règlement (2017)-102-45 modifiant le règlement de zonage (2008)-102 relativement à diverses dispositions
2017-11-30 Adoption des budgets et des programmes triennaux d'immobilisations de la ville et de l'agglomération
2017-11-27 Avis aux personnes intéressées ayant le droit de signer une demande d'approbation référendaire
2017-11-10 Avis public du résultat d’élection
2017-11-08 Avis d'entrée en vigueur du règlement (2017)-A-52 - erratum
2017-11-01 Demandes de dérogations mineures
2017-10-19 Demande de dérogations mineures
2017-10-19 Avis public du scrutin : Aux électeurs inscrits sur la liste électorale des districts 4, 6 et 7 de la Ville de Mont-Tremblant
2017-10-12 Personnes proclamées élues
2017-10-12 Entrée en vigueur du règlement (2017)-A-52
2017-10-11 Révision de la liste électorale
2017-09-22 Dépôt des rapports financiers et des rapports du vérificateur pour l'exercice terminé le 31 décembre 2016
2017-09-15 Avis public d'élection aux électeurs de la Ville de Mont-Tremblant
2017-09-15 Assemblée publique de consultation sur divers projets de règlements modifiant la réglementation d'urbanisme en vigueur
2017-09-15 Recrutement du personnel électoral
2017-09-08 Demandes de dérogations mineures
2017-09-07 Entrée en vigueur de règlements
2017-08-23 Rôle triennal d'évaluation foncière - deuxième exercice financier
2017-08-18 Demandes de dérogations mineures et d'usage conditionnel
2017-07-26 Demandes de dérogations mineures
2017-07-19 Second projet de règlement (2017)-102-44 modifiant le règlement de zonage (2008)-102 relativement à diverses dispositions
2017-07-17 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-07-13 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-09-13 Entrée en vigueur d'un règlement
2017-07-12 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-07-05 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-07-03 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-06-28 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-06-26 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-06-22 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-06-16 Demandes de dérogations mineures
2017-06-16 Second avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-06-08 Avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-06-07 Entrée en vigueur d'un règlement
2017-06-07 Avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-05-29 Avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales
2017-05-19 Avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales partie 2
2017-05-19 Avis de vente pour défaut de paiement des taxes municipales partie 1
2017-05-19 Demandes de dérogations mineures
2017-05-08 Entrée en vigueur de règlements
2017-04-21 Entrée en vigueur de règlements d'emprunt
2017-04-19 Règlement (2017)-102-43-2 modifiant le règlement de zonage (2008)-102 relativement à la densité de la zone TO-620 et avis d'entrée en vigueur du règlement (2017)-18-4
2017-04-19 Demandes de dérogations mineures
2017-03-17 Demandes de dérogations mineures
2017-03-17 Second projet de règlement (2017)-102-43 modifiant le règlement de zonage (2008)-102 relativement à diverses dispositions et avis d'entrée en vigueur du règlement (2017)-A-39-4
2017-02-22 Demandes de dérogations mineures - Entrée en vigueur du règlement (2016)-143-4 - Rôle de perception 2017
2017-02-22 Règlement (2017)-A-50 décrétant un emprunt et une dépense de 1 752 000 $ - Règlement (2017)-153 décrétant un emprunt et une dépense de 900 000 $
2017-02-02 Avis d'entrée en vigueur du règlement (2016)-A-39-3
2017-02-02 Assemblée publique de consultation sur divers projets de règlements modifiant la règlementation d'urbanisme en vigueur
2017-01-23 Demandes de dérogations mineures et d'usage conditionnel
2017-01-17 Entrée en vigueur de règlements

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